Direction de la recherche

Notre équipe

La Direction de la recherche existe, d’une part pour favoriser la transparence et la reddition de comptes exigées par la démocratie et, d’autre part, pour aider le Parlement et la population canadienne à juger si les mandats relatifs au renseignement et à la sécurité nationale sont honorés adéquatement et efficacement. Par son travail, elle éclaire aussi les ministres sur les activités de sécurité nationale et de renseignement dans leur portefeuille.

Les membres de notre équipe de recherche  proviennent de divers horizons et ils apportent avec eux une vaste expérience de leurs secteurs respectifs. Les recherchistes ont des connaissances et une expertise en matière de vie privée, de reddition de comptes, de sécurité, de renseignement, de droit, d’évaluation, et de production de rapports.

Notre travail

Notre responsabilité première est la conduite d’études concernant  toute activité de sécurité nationale ou de renseignement menée par l’État fédéral canadien. Les membres de l’OSSNR sont chargés d’approuver le plan de recherche annuel, d’examiner les rapports provisoires qui leur sont soumis et d’approuver les examens.

Plus largement, la Direction de la recherche assume les responsabilités suivantes :

  • Élaborer et gérer le programme de recherche de l’OSSNR sous tous ses aspects;
  • Coordonner la production des rapports annuels classifiés destinés aux ministres de la Sécurité publique et de la Défense nationale;
  • Amorcer et diriger la prise de contact avec les intervenants de l’extérieur, au pays comme à l’étranger, pour tisser des liens et développer les partenariats; et,
  • Donner des conseils stratégiques aux membres de l’OSSNR et au directeur exécutif dans une foule de dossiers concernant la sécurité et le renseignement, les libertés civiles, et les droits de la personne.

Nos partenaires

Le projet de loi C-59 contient plusieurs dispositions autorisant l’OSSNR à collaborer (c’est-à-dire entre autres à échanger des renseignements) avec d’autres organismes de reddition de comptes tels la Commission civile d’examen et de traitement des plaintes relatives à la GRC, le Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement (CPSNR), le Bureau du commissaire au renseignement, et le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada.

En particulier, le CPSNR a pour mandat d’examiner le cadre législatif, réglementaire, stratégique, financier et administratif de la sécurité nationale et du renseignement au Canada, ainsi que les activités des ministères en ces matières.

La Direction de la recherche travaille avec le CPSNR pour éviter le dédoublement inutile des efforts. L’OSSNR et le CPSNR sont à la recherche d’approches complémentaires dans leurs examens, afin de s’acquitter plus efficacement de leurs mandats respectifs et ainsi pouvoir donner une assurance plus solide concernant les activités de la communauté du renseignement et de la sécurité.

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